Mentions légales

1. Mentions Légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Édition du site

Le présent site est édité par : Axel Holvoet-Vermaut, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Chaleur Tournante. Siège social : 6 Avenue de la Cabrière, 84000 AVIGNON, France. SIREN : 934 494 832. Dispositif fiscal : TVA non applicable, article 293 B du CGI (Régime de la micro-entreprise).

Responsabilité

Directeur de la publication : Axel Holvoet-Vermaut. Contact : 06 68 31 27 50 / chaleurtournante.contact@gmail.com.

Hébergement

Le site est hébergé par : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Téléphone : 1-613-241-2828.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site (textes, logos, images, structure) est la propriété exclusive de Chaleur Tournante ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.